Messagepar argofani50 » 07 mai 2020, 18:36
Bonjour,1234,
Je t'avais adressé un message mais il a du se perdre dans les vapeur d'alcool du bar ! je recommence :
Je suis dans la même galère. J'ai acheté une morgan en Angleterre, c'est la deuxième, et ça n'a pas plu à P. B....sous agent morgan, qui après lui avoir fait faire des travaux sur la première morgan pour 2500 00 € m'a éconduit à propos d'un problème mécanique. Il fait partie du morgan club de France comme toi et moi, c'est ça l'esprit club (mercantile).
Mon problème actuel, c'est un problème d'immatriculation , mais moi j'ai un certificat de conformité qui déplait à ANTS; On a du tomber sur le même fonctionnaire aigri, et incompétent. ANTS étant réparti en grandes régions, on doit dépendre de la même ( nord ouest)! Pour en revenir à nos problèmes, il faut savoir que la production d'un certificat de conformité n'est plus nécessaire et n'a jamais été nécessaire, depuis un arrêt du 19 septembre 2019 rendu par le Conseil d'Etat ( voir les références de cette décision sur le bar des morgan forum " certificat de conformité" j'ai écrit à ce sujet), une telle exigence étant contraire à une directive européenne ancienne , seule l la carte grise d'origine doit être produite et sauf preuve que le véhicule a été modifié depuis la sortie de l'usine et dangereux . ANTS doit délivrer la carte grise au vu de ta carte grise belge( il faut que tout se déroule dans l'espace européen). La seule difficulté pour toi c'est que le véhicule est relativement ancien; il me semble qu'avant 1999 l'immatriculation d'une Morgan importée était difficile, il me semble que j'avais eu cette information auprès d'un morganiste rencontré dans un bar (encore!) et c'est pourquoi j'avais importé une morgan année 2001. Mon problème à moi c'est que ANTS ne veut pas de voiture avec conduite à droite . J'ai saisi le Tribunal Administratif.
Bon courage,
Argofani50