Le Bar des Morgan, depuis 2010

Où plutôt de non homologation.

Un amateur de Morgan, passionné de mécanique auto, avec qui je discutais récemment m'a rapporté l'histoire suivante:

Un ami à lui, propriétaire d'une Jaguar E, sans doute en provenance des USA, l'avait faite reconditionner et avait fait monter une pipe d'admission avec 3 carbus SU en lieu et place des 2 Stromberg d'origine, remise aux spécifications européennes donc avec plus de puissance à la clé.

Ce brave homme a eu un accident avec sa type E ayant entrainé une invalidité chez la personne blessée dans l'accident.
L'expert de l'assurance est venu avec la liste complète des N° de série des type E avec leur équipement d'origine, a constaté l'anomalie et conclu que le véhicule ne correspondait pas au risque assuré et donc n'a rien pris en charge.
L'ami de ce monsieur est actuellement ruiné, et a des pensées plus que sombres.
A méditer.

Je n'ai pas de raison de mettre en cause ce témoignage de première main, de la part d'une personne qui ne tire aucun bénéfice de l'histoire.
Je venais de le mettre en garde sur ce type de problème car il a l'intention de monter 2 Weber DCOE 40 sur son 4/4 crossflow 1600 de 1980.
Il en est donc conscient. A lui de faire le nécessaire auprès de son assurance.

La modification des caractéristiques techniques d'un véhicule est un classique dans les motifs de refus de prise en charge par les assureurs. En revanche si c'est le cas l'assuré qui a modifié le véhicule doit prévenir son assureur (dans les 15jours et par LRAR - art l113-2 CA), celui-ci peut résilier le contrat, poursuivre le contrat sans modification de cotisation ou proposer un avenant avec modification de cotisation (en général une hausse de tarif)... il doit notifier sans réponse dans les 10j après qu'il ait été informé par le LRAR du souscripteur du contrat (en général souscripteur et assuré c'est la même personne). En l'absence de réponse de l'assureur dans ce délai de 10j il est réputé avoir accepté la poursuite du contrat et donc couvrir le risque tel que modifié. De même si l'assureur encaisse des cotisations (consécutive à l'échéance qui serait intervenue) ou s'il règle un sinistre intervenu après qu'il ait été informé de la modification du risque... on considère que ce sont des actes qui manifestent son consentement à la poursuite du contrat ...
En bref, il faut toujours jouer la transparence avec l'assureur car si pour les petits accidents du quotidien se soldant par de la tôle froissée (et une une faible valeur de sinistre) l'expert n'ira pas chercher très loin, il en va tout autrement dès lors que la valeur du sinistre est importante, ce qui le plus souvent le cas lorsqu'il y a des dommages corporels....
Par ailleurs tout cela n'exclu pas l'obligation de principe (et parfois exigée par les assureurs) de faire enregistrer administrativement les modifications en passant par une RTI qui peut-être plus ou moins difficile à obtenir selon le type de modification dont il s'agit.....

Pas de problème, nous avions déjà évoqué les problèmes de conformité et d'assurance ICI, je n'ai jamais pu vérifier le cas de la TR3, mais par contre pour les cas de la Golf du fils d'un ami et de la Type E qui me sont proches, j'ai peu de doute, voire aucun.