Caravane , remorque ..... etc....

C'est ici que le monde des Morgan est refait.
Rêveur
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Re: Caravane , remorque ..... etc....

Messagepar Rêveur » 13 janv. 2017, 20:47

Excellent comme toujours!

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Re: Caravane , remorque ..... etc....

Messagepar hbr5 » 14 janv. 2017, 07:27

Je cherche , je cherche ....... et j'avance..... un peu !

Selon ce que je viens de découvrir , il semblerait que tous les attelages posés sur des véhicules immatriculés depuis le 01.01.1997 date de première mise en circulation doivent être homologués selon la directive CE94/20 du 30.05.1994 .

Est ce que cela signifie que pour les véhicules antérieurs a 97 il n'existe pas de norme ???? je serais tenté de le croire .

Qui peut confirmer cette interprétation, à qui faut il écrire pour avoir une réponse écrite , a la Dreal ou ????...

J'ai tenté l'interrogation de mon assureur .... qui n'a manifestement aucune idée sur la chose et qui parait tréééés bien dormir quand même :mrgreen: :mrgreen:

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Re: Caravane , remorque ..... etc....

Messagepar Gege » 14 janv. 2017, 08:58

S'agissant d'une directive européenne elle n'est applicable dans un état membre que si elle a ete transposée en droit interne, c'est à dire, s'agissant de la France, et compte tenu de la nature du sujet, si elle a fait' l'objet d'un décret d'application.

Par ailleurs cela ne signifie pas nécessairement qu'il n'y avait pas de normes françaises avant cette directive.
Je vais faire une recherche d'un éventuel décret et je te tiens au courant. Ça me rappellera le bon vieux temps!!!

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Re: Caravane , remorque ..... etc....

Messagepar Morgan76 » 14 janv. 2017, 09:29

Nous pouvons tracter une bagagere avec une moto, alors pourquoi pas avec une Morgan
Je pense qu'il faut rechercher dans les interdictions plutôt que dans les autorisations.
Les lois, comme les décrets, il faut toujours recherché la deuxième qui contredit la première.
Donc faisons comme bon nous semble, mais pas n'importe quoi et un petit courrier avec accusé de réception pour l'assureur afin d'avoir son accord à défaut de désaccord et ça roule, le plus gros probleme pouvant intervenir en cas d'accident, en cas de contrôle, vu le temps passe par quelques un pour trouver la réponse, ca nous laisse du temps.

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Re: Caravane , remorque ..... etc....a

Messagepar Gege » 14 janv. 2017, 10:53

Après nouvelle analyse, voici mes dernières réflexions.

C'est l'attelage qui doit être homologué (sous réserve de ce qui est dit ci-après) et non le véhicule tracteur. Une Morgan, pas plus que les autres voitures, n'a donc pas à être "homologuée" pour tracter une remorque ou une caravane.
La réglementation me paraît claire: seuls les attelages destinés à être installés sur des vehicules immatriculés après le 1/1/1997 doivent être homologués.
À contrario, pas besoin d'homologation si le véhicule a été immatriculé avant cette date.
Reste l'aspect technique (pour lequel je suis totalement incompétent) et la question d'assurance en cas d'accident:la prudence commande de vérifier auprès de son assureur que l'assurance s'appliquera bien dans ce cas.
Voilà, sous réserve de l'appréciation souveraine de nos chers gendarmes et policiers, l'analyse d'un avocat à la retraite!...

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Re: Caravane , remorque ..... etc....a

Messagepar hbr5 » 14 janv. 2017, 12:39

Gege a écrit :Après nouvelle analyse, voici mes dernières réflexions.

C'est l'attelage qui doit être homologué (sous réserve de ce qui est dit ci-après) et non le véhicule tracteur. Une Morgan, pas plus que les autres voitures, n'a donc pas à être "homologuée" pour tracter une remorque ou une caravane.
La réglementation me paraît claire: seuls les attelages destinés à être installés sur des vehicules immatriculés après le 1/1/1997 doivent être homologués.
À contrario, pas besoin d'homologation si le véhicule a été immatriculé avant cette date.
Reste l'aspect technique (pour lequel je suis totalement incompétent) et la question d'assurance en cas d'accident:la prudence commande de vérifier auprès de son assureur que l'assurance s'appliquera bien dans ce cas.
Voilà, sous réserve de l'appréciation souveraine de nos chers gendarmes et policiers, l'analyse d'un avocat à la retraite!...


Ok Ok ...... tout d'abord , le coté képi m'indifère un peu , car si je prends un manche je pense m'en remettre :) ..... par contre le problème vient de l'assurance , car en cas de sinistre , si l'expert dit que le bazar n'est pas conforme ça peut conduire a une non garantie et donc à une galère internationale que je ne veux pas assumer, c'est juste cet aspect qui m'inquiète !!!

J'ai tenté d'aborder le sujet avec mon Assureur ...... manifestement il ne parait pas concerné ou il s'en fout .... mais l'expérience m'a appris qu'entre le discours d'un assureur et le réel en cas de sinistre sérieux il existe un océan voire même un continent !!!

Dans tout les cas , merci de ton analyse de professionnel ..... même à la retraite 8-) 8-) 8-)

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Re: Caravane , remorque ..... etc....

Messagepar +8/83 » 14 janv. 2017, 14:36

le plus simple me semble la dreal de ton département qui devrait pouvoir en principe te renseigner si oui ou non c'est réceptionnable chez eux
cdt 0,096

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Re: Caravane , remorque ..... etc....a

Messagepar LOU01 » 14 janv. 2017, 14:53

Gege a écrit :..La réglementation me paraît claire: seuls les attelages destinés à être installés sur des vehicules immatriculés après le 1/1/1997 doivent être homologués.
À contrario, pas besoin d'homologation si le véhicule a été immatriculé avant cette date...

C'est suffisant, et un assureur ne peut s'y opposer.
Ce serait comme si mon assureur m'opposait le fait que je n'ai pas de ceinture de sécurité, seulement en 1966, rien d'obligatoire à ce niveau.
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Re: Caravane , remorque ..... etc....

Messagepar Gege » 14 janv. 2017, 15:14

La réglementation est la suivante (en vertu du code des assurances):

Toute caravane, ainsi que toute remorque doit obligatoirement être assurée au minimum pour couvrir la responsabilité civile.
Si la caravane fait moins de 750 kg, il faut vérifier dans son contrat d'assirance que le contrat du véhicule couvre également la caravane. Si ce n'est pas le cas une modification du contrat est nécessaire.
Si elle fait plus de 750 kg, elle doit faire l'objet d'un contrat spécifique, indépendant de celui du véhicule.
Vous trouverez toutes les precisions sur le site "service-public.fr"
Bon, je crois que je vais continuer à aller à l'hôtel, chez l'habitant ou sous la tente!

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Re: Caravane , remorque ..... etc....

Messagepar +8/83 » 14 janv. 2017, 16:17

tout ça n’empêche pas que l'attelage doit être homologué
cdt 0,096

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Re: Caravane , remorque ..... etc....

Messagepar LOU01 » 14 janv. 2017, 16:57

+8/83 a écrit :tout ça n’empêche pas que l'attelage doit être homologué

Certes, mais à partir d'une certaine date, pour un bolide comme celui de hbr5, son problème est de trouver un plan pour savoir comment le faire et le poser sans casser sa voiture quand il tractera.
Sinon, trouver un attelage homologué pour un Morgan, je ne sais pas où.... :( ....une idée, je l'invite à chercher du côté de la Hollande, ils ont greffés des attelages pour tout, j'avais un temps une photo d'une Lamborghini avec un attelage, c'est dire...
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Re: Caravane , remorque ..... etc....

Messagepar lebeka » 14 janv. 2017, 18:16

Pour savoir si vous pouvez tracter avec votre véhicule ,il faut regarder la carte grise: il y a des lettres
Modifié en dernier par lebeka le 14 janv. 2017, 18:55, modifié 1 fois.
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Re: Caravane , remorque ..... etc....

Messagepar lebeka » 14 janv. 2017, 18:54

Pour savoir si vous pouvez tracter avec votre véhicule ,il faut regarder la carte grise: il y a des lettres
G : ex poids total en charge
G1:poids du véhicule à vide
F1:poids total autorisé
F3 poids total +attelage
Pour un roadster V6 comme le mien ,voici ce que dit la carte grise :
G : 1100 kg
G1: 1025 kg
F1:1400 kg
F3: rien ,un grand blanc ( donc on ne peut rien tracter ,sauf une poussette ,mais pas sur )

Donc ,comme dit Toto pas de possibilité de tracter avec une mog récente
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Re: Caravane , remorque ..... etc....a

Messagepar hbr5 » 14 janv. 2017, 19:23

LOU01 a écrit :
Gege a écrit :..La réglementation me paraît claire: seuls les attelages destinés à être installés sur des vehicules immatriculés après le 1/1/1997 doivent être homologués.
À contrario, pas besoin d'homologation si le véhicule a été immatriculé avant cette date...

C'est suffisant, et un assureur ne peut s'y opposer.
Ce serait comme si mon assureur m'opposait le fait que je n'ai pas de ceinture de sécurité, seulement en 1966, rien d'obligatoire à ce niveau.


Je ne veux pas donner un avis sur le sujet concernant les ceintures car je n'en ai pas ...... par contre je me souviens que dans les époques en dehors de mes motos , je roulais avec une vieille ami6 break dépourvue de ceinture vu son age , Mais , je me souviens aussi d'avoir été contraint par la réglementation d'installer des ceintures a partir d'une certaine date ... ce devait être dans les 70'' si ma mémoire est bonne :mrgreen:

Quant aux photos de la Mog avec la petite caravane Eriba puck je sais que c'est un attelage Allemand , je me demande même si ce n'est pas un engin de chez Flaving car il me semble que c'est chez eux que sont construit les ferrures d'attelage pour ce modèle .... j'ai bien dit " il me semble " ma mémoire n'étant pas d'un fidélité irréprochable :mrgreen: :mrgreen: :mrgreen:

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Re: Caravane , remorque ..... etc....

Messagepar hbr5 » 14 janv. 2017, 22:57

LOU01 a écrit :
hbr5 a écrit :....Si je m'en refère à un site du Gouvt les remorques depuis le 29.10.2012 doivent être homologuées , avant cette date un particulier pouvait construire et rouler avec une remorque de moins de 500kgs. ....

Comment quiconque va pouvoir prouver que tu viens de fabriquer ta bagagère, avec un aplomb solide tu peux affirmer que sa construction s'est terminé le 28 octobre 2012 au soir à 23h59... :mrgreen: ...


Je confirme par une autre source : Directive 2007/46/ce : Impose que toutes les remorques mises en circulation à partir du 29.10.2012 soient homologuées .......... donc , avant octobre 2012 ............................................


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